Asters

Edité le 07/08/2007

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SCOT

SCOT = Schéma de cohérence territoriale
Le SCOT constitue un cadre de référence pour les différentes politiques menées sur un territoire donné sur les thèmes de l'habitat, des déplacements, des équipements commerciaux, de l'environnement et de l'organisation de l'espace d'une manière générale.
Document d'aménagement du territoire, c'est un cadre qui doit contribuer à la cohérence entre les différents PLU des communes du secteur concerné.
Le SCOT est issu de la loi SRU (Solidarité et Renouvellement Urbain) de 2000.

SCOT de la Région d'Annemasse

Maître d'ouvrage :

Syndicat d'études du Genevois haut-savoyard (SEGH)

Intégration du patrimoine naturel et contribution d'Asters :

Examen de la dernière version du SCOT avant validation par les élus


SCOT du Chablais

Maître d'ouvrage :

Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Chablais (SIAC)

Intégration du patrimoine naturel et contribution d'Asters :

Examen de la phase diagnostic de l'état initial du SCOT en cours d'élaboration
Diagnostic de l'état initial de l'environnement
Examen de la cartographie proposée et transmission des données « patrimoine naturel » complémentaires au bureau d'études en charge de l'état initial


SCOT du Bassin annécien

Maître d'ouvrage :

Syndicat mixte du SCOT du bassin annécien

Intégration du patrimoine naturel et contribution d'Asters :

Identification des données naturalistes disponibles sur le territoire du SCOT